Formation membres CHSCT

Compétences visées

  • Connaître et maîtriser la vie du CHSCT.
  • Agir conformément à sa mission de membre de CHSCT, telle que définie règlementairement.
  • Connaître les principes fondateurs en matière de prévention des risques professionnels.
  • Appliquer ces principes dans une dynamique constructive. 

Contenu de la formation

1ère séquence : Principes de base relatifs à l'hygiène et à la sécurité du travail 
Droit de l'HSCT, synthèse. 
Terminologie HSCT  : Accidents du travail / Maladies professionnelles, etc. 
Responsabilités de l'employeur / du salarié. 
Règlement Intérieur. 
2ème  séquence : CHSCT, constitution et fonctionnement - Mode d'emploi 
Base réglementaire des missions du CHSCT – Articles L 4612-1 à 5. 
Mise en place du CHSCT. 
Règles de fonctionnement du CHSCT. 
3ème  séquence : Les moyens d'action du CHSCT 
Consultations obligatoires / Sources d'information HSCT. 
Moyens matériels. 
Crédit d'heures. 
Libre circulation. 
Communication & Affichages. 
Protection particulière du membre CHSCT. 
Procédures d’exception : Procédure D.G.I. / Recours à expert.
4ème  séquence : Les aides et collaborations du CHSCT 
Acteurs internes à l'établissement / à l'entreprise. 
Acteurs et Sources d'information externes. 
5ème  séquence : Obligations légales et réglementaires en HSCT 
Obligations générales en organisation. 
Obligations relatives à des risques spécifiques. 
6ème  séquence : Les conditions d'un CHSCT efficace 
Communication et argumentation maîtrisées. 
Actions de prévention du CHSCT planifiées. 
Visites adaptées et efficaces. 
Analyse des risques aux postes de travail structurées. 
Enquêtes sur accidents fructueuses. 

1ère séquence : Connaître les principes de base relatifs à l'hygiène et à la sécurité du travail

Droit de l'HSCT, synthèse.
Terminologie HSCT : Accidents du travail / Maladies professionnelles, etc.
Responsabilités de l'employeur / du salarié.
Règlement Intérieur.

 

2ème séquence : Connaître le CHSCT, constitution et fonctionnement - Mode d'emploi
Base réglementaire des missions du CHSCT – Articles L 4612-1 à 5.
Mise en place du CHSCT.
Règles de fonctionnement du CHSCT.


3ème séquence : Repérer Les moyens d'action du CHSCT
Consultations obligatoires / Sources d'information HSCT.
Moyens matériels.
Crédit d'heures.
Libre circulation.
Communication & Affichages.
Protection particulière du membre CHSCT.
Procédures d’exception : Procédure D.G.I. / Recours à expert.


4ème séquence : Connaître les aides et collaborations du CHSCT
Acteurs internes à l'établissement / à l'entreprise.
Acteurs et Sources d'information externes.


5ème séquence : Connaître les obligations légales et réglementaires en HSCT
Obligations générales en organisation.
Obligations relatives à des risques spécifiques.


6ème séquence : Connaître les conditions d'un CHSCT efficace
Communication et argumentation maîtrisées.
Actions de prévention du CHSCT planifiées.
Visites adaptées et efficaces.
Analyse des risques aux postes de travail structurées.
Enquêtes sur accidents fructueuses.

Les + de la formation

Exercices.
 Exposés.
 Simulations.
 Echanges à partir des problèmes vécus par les stagiaires.
 Mise en place d’un plan d’action individuel et collectif.
 Production d'écrits professionnels.

Exercices
Exposés
Simulations
Echanges à partir des problèmes vécus par les stagiaires
Mise en place d’un plan d’action individuel et collectif
Production d'écrits professionnels